CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DE BENEVOLES LE LONG DES ROUTES DE LA CEA Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DIT PONT DE RIEDISHEIMALIASPONT DU TIVOLI À MULHOUSE - RD 56- CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2019) - PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGELA PIERRE POLIEÀ VENDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE DEMI-PENSION AU COLLÈGE REMBRANDT BUGATTI À MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON ALTKIRCH-MULHOUSE-BURNHAUPT - ÉCHANGEURS N°15 DE BURNHAUPT-LE-BAS - CONVENTION APRR Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2019). POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES - TROISIÈME RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DE LA REDEVANCE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE DES MINES (EXERCICE 2020) Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christine MORITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DES TRAVERSES D'AGGLOMÉRATIONS (ATA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT ET DE MOBILITÉ DU COEUR D'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS D'ATTRACTIVITÉ - PROPOSITION D'AIDE POUR LA RÉALISATION D'UNE LIAISON CYCLABLE DANS MUTZIG PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE MOLSHEIM-MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christine MORITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE TRANSACTION IMMOBILIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT DE LA RD 52 A HOMBOURG DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DE LA Z.I. MULHOUSE-RHIN SUD SITUÉE DANS LA ZONE INDUSTRIALO-PORTUAIRE AVANT-PROJET ET AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTAGE D'UN PROJET DE PARKING DE COVOITURAGE À SCHAEFFERSHEIM PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR CONVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS N°7.17 ET N°7.21 - CHALAMPE / NEUENBURG A VELO : ETUDE ET ÉLARGISSEMENT DE 3 PONTS POUR LA SÉCURISATION ET L'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE EN FAVEUR DES MODES DOUX Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
WIHR AU VAL AMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX DE LA RD 417/RD 43 EN AGGLOMERATION - POINTS D'ARRÊT ROUTIER TER CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT RÉALISÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL PAR D'AUTRES COLLECTIVITÉS - PROPOSITION D'APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA TVA ENTRE LA CEA ET LA COMMUNAUTE D'AGGLO. DE HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COFINANCEMENT DE L'ÉTUDE D'ACCESSIBILITÉ DU HAUT-KOENIGSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Marcel BAUER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE PRÉVENTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA SARRE (RD 623) EN AGGLOMÉRATION DE SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOLLICITATION DE FONDS FEADER DANS LE CADRE D'OPÉRATIONS CYCLABLES DÉPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET DE CONVENTION D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES FEUX DE SIGNALISATION DU CARREFOUR DE RÉGULATION A ICHTRATZHEIMM (RD83), EN ENTRÉE SUD DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTAGE DE PROJET PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG RELATIVE AU PROJET 9.5 RAD SAUER-PECHELBRONN-DAHN, DANS LE CADRE DU CONTRAT DÉPARTEMENTAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DU MAILLAGE INTERCOMMUNAL DES ITINÉRAIRES CYCLABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCSP Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GESTION DU RESEAU ROUTIER TRANSFERE A L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - CONVENTION PORTANT SUR LA FIXATION DES LIMITES DE GESTION DES ROUTES ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG ET LES MODALITES DE GESTION DES SECTIONS DE ROUTES SITUEES ENTRE LES LIMITES TERRITORIALES ET CES LIMITES DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE CONVENTIONS PORTANT SUR LE PARTAGE ET LES MODALITÉS DE LA GESTION, DE L'ENTRETIEN ET DE LA SURVEILLANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT CPER DU 28/09/2012, POUR LA PREMIÈRE PHASE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU TSPO AVENANT N° 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHALAMPE AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ET D'UNE VOIE PIETONNE RELIANT CHALAMPE ET NEUENBURG AM RHEIM CONVENTION PORTANT DESIGNATION DE MAITRISE D'OUVRAGE, FIXATION DES MODALITES FINANCIERES ET DE GESTION ULTERIEURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOCIÉTÉ ORANGE ET ROSACE DEPLOIEMENT DEVOIEMENT DE RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS - LIAISON ROUTIERE RD201 - A35, HORS AGGLOMERATION D'ENSISHEIM CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D'HÉBERGEMENT TEMPORAIRE DES AGENTS DE L'ÉTAT ET A LA MUTUALISATION DES MOYENS DANS LES LOCAUX DU CENTRE D'ENTRETIEN ET D'INTERVENTION DE FELLERING (68) A CONCLURE AVEC LA DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES DE L'EST Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DÉSIGNATION DE DIFFÉRENTES COLLECTIVITÉS COMME MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR L'AMÉNAGEMENT DE ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace